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Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS
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DOMAINE DE DRUCHARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DRUCHARME
LA MAISON DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
97658723
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE DRUCHARME

Déposée le 7 janvier 1997 par LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE DRUCHARME »

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2340632) - 69115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2340632) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE DRUCHARME est expirée depuis le 7 janvier 2017.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , CUVEE VIDAME DE ROCSAIN , DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE


LA MAISON DES VIGNERONS - LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2340632) - 69115 - France


LA MAISON DES VIGNERONS - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2340632) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340632 - Publication au BOPI 2007-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)